Informations légales
Mentions légales
Les présentes mentions identifient l'éditeur et l'hébergeur du site zoey.fr, de l'application Zoey et de l'espace web destiné aux familles.
Version 1.0 — en vigueur le 22 septembre 2026
1. Éditeur
| Information | Valeur |
|---|---|
| Éditeur | JCT Software Consulting |
| Forme et capital | Société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de 1 000 € |
| Siège social | 102 route du Bas Privas, 69390 Charly, France |
| RCS Lyon | 982 119 489 |
| SIRET | 982 119 489 00028 |
| TVA intracommunautaire | FR66 982119489 |
| Téléphone | à compléter avant publication |
| Courriel | contact@zoey.fr |
2. Direction de la publication
Le directeur de la publication est Julien Coqueret, président de JCT Software Consulting.
3. Hébergement
Le site public est hébergé avec Microsoft Azure en Europe de l'Ouest. L'API, l'espace parent et les données de production de Zoey sont hébergés avec Microsoft Azure dans la région France Central.
| Information | Valeur |
|---|---|
| Hébergeur | Microsoft Ireland Operations Limited |
| Adresse | One Microsoft Place, South County Business Park, Leopardstown, Dublin 18, D18 P521, Irlande |
| Téléphone | +353 1 295 3826 |
4. Propriété intellectuelle
Les textes, illustrations, interfaces, logiciels, éléments graphiques, bases de données et autres contenus de Zoey sont protégés, lorsqu'ils remplissent les conditions légales, par les droits de propriété intellectuelle applicables. Sauf autorisation écrite préalable ou exception prévue par la loi, toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, est interdite.
La dénomination « Zoey » et le nom de domaine zoey.fr sont utilisés pour identifier le Service. Aucun droit d'utilisation de ces signes n'est accordé au-delà de ce qui est nécessaire à l'utilisation du Service.
Les marques, noms et contenus de tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
5. Responsabilité
JCT Software Consulting veille à l'exactitude et à l'actualisation des informations publiées, sans pouvoir garantir l'absence de toute erreur. Les informations du site public présentent Zoey et ne constituent ni un conseil médical, ni un conseil juridique, ni une consigne de prise en charge d'un enfant.
Les liens vers des sites tiers sont fournis pour information. JCT Software Consulting ne contrôle pas leur contenu ni leur disponibilité.
6. Données personnelles
Les traitements de données personnelles, les rôles respectifs de l'éditeur et des personnes professionnelles qui utilisent Zoey, les durées de conservation et les modalités d'exercice des droits sont détaillés dans la politique de confidentialité.
7. Contact
Toute question concernant le site, l'application ou ces mentions peut être adressée à contact@zoey.fr ou au siège social indiqué ci-dessus.